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TRIER PAR
MATIÈRE
Antoine
Bac +4 ES
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Fondées en 1958, les institutions de la Vè République ont permis à la France d'affronter la fin de la décolonisation, la Guerre froide, la modernisation de la société et de l'économie, la construction européenne, les cohabitation... Quelles sont leurs caractéristiques ? Comment on on-t-elles évolués ? Sont-elles toujours adaptées au temps présent ?
En septembre 1958, la Constitution de la Vè République soumise à référendum par le Général de Gaulle est approuvé par près de 80 % des votants. Dans ce texte, les prérogatives du Parlement (pouvoir législatif) sont limitées.
Celui-ci est composé de deux chambres : l'Assemblée nationale (députés élus pour cinq ans) et le Sénat. Les députés peuvent renverser le gouvernement en votant une motion de censure mais celui-ci peut imposer certains textes de loi dans discussion (art. 49-3).
Les sénateurs, quant à eux, sont élus au suffrage indirect. Le pouvoir exécutif (Gouvernement et Présidence) est donc renforcé. Le Premier ministre (chef du gouvernement) est nommé par le président de la république (chef de l'Etat).
Ce dernier, élu pour sept ans, puis pour cinq ans depuis 2000, est la clef de voûte du système. Il veille au respect de la Constitution, dispose de droit de grâce, commande les armées, signe les traités. Il peut s'adresser directement au peuple par référendum et a le droit de dissoudre l'Assemblée nationale.
L'article 16 lui donne temporairement le droit d'user de pouvoirs exceptionnels en cas de menace pesant sur la sécurité de l'Etat. Le poids du président est encore renforcé en 1962, quand de Gaulle fait adopter par référendum l'élection de celui-ci au suffrage universel. Auparavant, il était élu par un collège de grands électeurs. Au total on parle d'un régime semi-présidentiel.
Charles de Gaulle est élu Président en décembre 1958. En 1965, il est réélu mais il démissionne en 1969. Durant cette période, il peut s'appuyer sur une majorité de droit stable à l'Assemblée et sur plusieurs Premier ministres fidèles (Michel Debré, George Pompidou, Maurice Couve de Murvill). Après la fondation de la Vè République, la première grande question à résoudre est la guerre d'Algérie. Dès 1959, de Gaulle évoque une autodétermination possible, option confirmée radicalisation d'une grande partie des « pieds-noirs) défenseurs de « l'Algérie française ».
En 1961, une tentative de putsch organisée par quatre généraux français est déjouée mais les plus extrémistes se réunissent au sein d'une association terroriste clandestine : l'OAS. En France même la violence est alors présente (répression sanglante par la police d'une manifestation du FLN à Paris le 17 octobre 1961). Néanmoins, par les accords d'Evian (1962), approuvés par 90% des français, l'indépendance est accordée à l'Algérie. C'est un véritable déchirement pour 800 000 pieds-noirs qui doivent fuir en métropole. Quant aux harkis, soldats musulmans de l'armée française, beaucoup sont massacrés par le FLN ou bien sont contraints au départ vers la France dans des conditions d'accueils difficiles.
Dans le domaine économique et social, l'Etat accompagne la croissance des «Trente Glorieuse » par des subventions et une politique d'aménagement du territoire. Plusieurs grandes sociétés demeurent sous contrôle étatique (Renault, EGF, banques) et les acquis sociaux de la Libération sont préservés. Cependant, toutes les classes sociales ne connaissent pas la même élévation de leur niveau de vie (*voir cours : Economie et société en France depuis 1945).
Solidement établie depuis 1958, la popularité du générale de Gaulle subit une relative érosion lors de l'élection présidentielle de 1965. En effet, celui-ci est mis en ballottage au 1er tour par François Mitterrand, candidat de la gauche. De Gaulle l'emporte toutefois au 2nd tour. La révolte étudiante de mai 1968 a des conséquences plus graves. Ceux-ci protestent contre la sélection sociale à l'université, le pouvoir personnel de de Gaulle, la société de consommation, la répression policière.
Les syndicats (CGT) entrent ensuite en action, organisant une grève générale que les accords de Grenelle (hausse des salaires) ne parviennent à enrayer. Le Parlement dissout l‘Assemblée. Aux législatives de juin, les électeurs élisent une majorité fortement ancrée) droite. C'est donc un succès pour de Gaulle. Cependant, l'année suivante, il organise un référendum sur la réforme du Sénat et la régionalisation. Contre son attente, le « non » l'emporte (53%), en raison du vote de la gauche mais aussi de celui de la droite libérale (Valéry Giscard d'Estaing). De Gaulle démissionne alors.
Fidèle du générale, George Pompidou est élu en 1969. La droite conserve le pouvoir mais souhaite promouvoir une « nouvelle société ». Des réformes sont réalisées, tel le SMIC (salaire minimum). Dans le domaine économique, la concentration des grandes entreprises est encouragée. G. Pompidou, par ailleurs, favorise l'élargissement de la CEE (entrée du Royaume-Uni, en 1973).
Néanmoins, les oppositions se renforcent. Les « gauchistes » (trotskistes, maoïstes) recourent parfois à des actions violentes. Quant à la gauche modérée (socialistes), elle connaît une montée en puissance depuis la création du parti socialiste (PS) en 1971 sous l'impulsion de F. Mitterrand. Socialistes, communistes et radicaux de gauche (parti de centre gauche) signent un programme commun de gouvernement. G. Pompidou décède subitement en 1974.
L'élection de Valéry Giscard d'Estaing, candidat des droites libérale et gaulliste en 1974, marque une rupture. Son septennat s'accompagne, en effet, d'une modernisation politique et sociale (majorité à 18 ans, libéralisation de la contraception, loi de Veil sur l'interruption volontaire de grossesse, création d'un secrétaire d'Etat à la condition féminine).
De plus, V. Giscard d'Estain approfondi l'implication de la France dans la CEE en soutenant l'élection du parlement européen au suffrage universel (1979). Néanmoins, le pays est confronté à des difficultés économique et sociales de plus en plus graves (montée du chômage, « choc pétrolier »).
Face à la montée de la gauche, le Président doit s'appuyer sur une majorité divisée entre centriste (UDF) et gaullistes conduits par Jacques Chirac. Candidat de la gauche, F. Mitterrand l'emporte sur V.G.E. en 1981. C'est l'alternance puisque la gauche revient au pouvoir après une absence de 23 ans.
Après les élections législatives, en 1981, gagnées par le PS, le nouveau président Mitterrand constitue un gouvernement d'union de la gauche. De nombreuses mesures sont adoptées : nationalisations, relèvement du SMIC, abaissement de l'âge de la retraite à 60 ans, semaine de 39 heures, cinquième semaine de congés payés, régionalisation (transfert de pouvoirs plus importants aux régions), abolition de la peine de mort (1981).
Cependant, alors que le chômage et l'inflation ne cessent d'augmenter, le nouveau pouvoir doit bientôt adopter une politique de rigueur. Les législatives de 1986, remportées par la droite, apportent une situation inédite : F. Mitterrand doit nommer un premier ministre issu de la nouvelle majorité (J. Chirac) ; c'est la cohabitation gauche/droite. Le nouveau gouvernement prend le contre-pied de la politique menée par jusque là en procédant à des privatisations.
En outre, lors de cette consultation pour laquelle le scrutin proportionnel à été rétabli, on constate la montée du front national, formation d'extrême droite qui a recueilli une partie des votes des classes sociales les plus fragilisées par la crise en jouant sur la xénophobie.
Les présidentielles de 1988 sont un duel entre J. Chirac et F. Mitterrand dont ce dernier sort vainqueur. Cependant, malgré trois changements de gouvernement et la création du revenu minimum d'insertion (RMI), la situation économique et sociale continue à se dégrader (3 millions de chômeurs en 92). La construction européenne se poursuite néanmoins avec le traité de Maastricht (1992).
A la suite de la victoire de la droite aux législatives de 1993, une nouvelle cohabitation se met en place : le gaulliste E. Balladur est Premier ministre. Son gouvernement continue de privatiser. Si les alternances gauches droites montrent la solidité des institutions de la Vè République, l'incapacité des gouvernements successifs à sortir de la crise contribue à accentuer le désintérêt de plus en plus marqué des citoyens pour la vie politique.
En 1995, J. Chirac emporte l'élection présidentielle face à L. Jospin (PS). Suite à un climat social tendu, le Président dissout l'Assemblée en 1997, espérant obtenir le soutien d'une majorité plus large.
Mais ce sont les forces de gauche qui sortent vainqueurs du scrutin. Commence alors une troisième cohabitation avec L. Jospin comme Premier ministre, soutenu par le PS, le PCF, et les Verts.
Ce gouvernement de « gauche plurielle » fait adopter les 35 heures, loi controversée destinée à réduire le chômage en partageant le travail. Nouvelle présidentielle en 2002 : le 1er tour est vécu comme un « séisme », du fait de la 2nd place obtenu par J.M Le Pen (Front National) qui a profité de l'abstention de plus de la moitié des électeurs. Au 2nd tour, J. Chirac l'emporte très largement. Les législatives qui suivent lui donnent une nette majorité de droite.
Avec J. Monnet et M. Schuman, la France joue un rôle majeur dans la construction de l'Europe (CECA en 1951, traité de Rome en 1957). Cependant, du fait de De Gaulle favorable à une « Europe des patries » dirigée par le couple franco-allemand, le projet d'intégration dans une Europe supranationale est repoussé (* voir cours Europe depuis 1945).
G. Pompidou, V.G.E. et F. Mitterrand se montrent plus ouverts en acceptant de nouveaux adhérents, les accords de Schengen, puis l'euro. Néanmoins, la France marque le pas en refusant par référendum le traité constitutionnel (2005).
L'adhésion au plan Marshall et à l'OTAN signifient un alignement de la France sur Washington après 1945. Néanmoins, revenu au pouvoir en 1958 à la tête d'un pays qui est une puissance coloniale sur le déclin, De Gaulle s'attache au rétablissement du « rang de la France » dans le monde.
Cette ambition le pousse à doter l'armée de la bombe atomique (1960), à prendre ses distances par rapport au E.U. (départ de l'OTAN, 1966) et à mener une politique d'ouverture vers les pays de l'Est (voyage à Moscou, 1966), comme vers ceux du Tiers monde (dénonciation de la guerre du Viêt-Nam, coopération avec les ex-colonies).
Cette attitude est poursuivie, avec des nuances, par ses successeurs (opposition à la guerre en Irak engagé en 2003 par les E.U). Au total, malgré la volonté de ses dirigeants de maintenir le rayonnement d'un Etat membre permanent du Conseil de sécurité de l'ONU, la France (1% de la pop. Mondiale) apparait davantage comme une puissance moyenne. Par ailleurs sur le plan économique, elle demeure dans le groupe de tête pour les exportations, les activités financières internationales, l'innovation technologique (Airbus, TGC, Ariane).
Concernant 45 pays sur tous les continents, la francophonie est une réalité vivante, malgré l'expression de l'anglais. Elle est soutenue par un vaste réseaux d'Alliance française, d'Instituts culturels et d'établissement scolaires. Par la promotion de son patrimoine culturel, comme par sa production artistique (cinéma), la France parvient encore à montrer sa différence dans un monde de plus en plus sous l'emprise du modèle anglo-saxon.
Les effets de la crise engagée dans les années 70, ceux de l'approfondissement de l'Europe en terme de perte de souveraineté nationale et ceux provenant de l'effacement relatif des frontières dû à la mondialisation conduisent de nombreux Français à prendre leurs distances par rapport à la vie politique. Les institutions actuelles peuvent-elles encore évoluer pour répondre à cette crise de confiance ou faut-il les refondre ?
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